Propriété intellectuelle

PHONE LOOPS a obtenu des brevets et des marques déposées de l'Office américain des brevets et des marques déposées, ainsi que d'autres pays. PHONE LOOPS a le devoir et le droit d'informer le marché de nos droits en matière de brevets et de marques, et PHONE LOOPS fera valoir ses droits si nécessaire. Dans le cadre de ces efforts, vous trouverez ci-dessous notre marquage virtuel.

Les produits PHONE LOOPS sont couverts par un ou plusieurs des brevets, marques et droits d'auteur suivants, enregistrés aux États-Unis et dans d'autres pays. Il s'agit d'une liste non exhaustive.

Brevet canadien n°CA2885434
Brevet américain n°10.455.927
Autres brevets en instance